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I – Renseignements éditeur

 • Responsable légal – Directeur de publication :

– Christelle TRIO (IA-IPR EPS) : Christelle.Trio@ac-besancon.fr

– Fabien DETALLE  (IA-IPR EPS) : fabien.detalle@ac-besancon.fr

• Responsables d’édition et Webmestres :

– Marc AMIOTTE-SUCHET
– Laetitia CHAUVEY

• Hébergeur

Direction des Systèmes d’Information de l’académie de Besançon
Académie de Besançon
10 rue de la Convention
25030 Besançon cedex
Tél. 03 81 65 47 00
Courriel : ce.dsi@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr
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II – Droits de modification et de suppression de vos données personnelles

• Conformément aux textes français et européen en vigueur et notamment la loi informatique et liberté du N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement général sur la protection des données N°2016/679 du 27 avril 2016, l’académie de Besançon s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs lors du traitement des données à caractère personnel.
Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.
Elles sont à destination du Rectorat de l’académie de Besançon dans une finalité de communication et d’information. Leur durée de conservation n’excède pas 3 ans.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés, l’académie vous informe que vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
RGPD n°2016/679

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Rectorat de l’académie Besançon
Délégué à la protection des données
10 rue de la convention – 25030 Besançon cedex

Communications électroniques

Afin de faciliter sa communication, la délégation académique pour le numérique éducatif (DANE) collecte, héberge et gère de façon sécurisée des informations concernant les personnels occupant des fonctions en lien avec la DANE ou des projets pour lesquels elle intervient. Les données collectées sont le nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

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