EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Académie de Besançon
BO du 9 Septembre 2004 Les risques dans l’enseignement de l’EPS
Note de service du 9 Mars 1994 Sécurité et responsabilité en EPS
Oct 10
Annexe du BO N° 32 du 09-09-2004 traitant des responsabilités des enseignants
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