Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution à compter de la session 2018
NOR : MENE1731896N
note de service n°2017-172 du 22-12-2017
MEN – DGESCO A1-2
La présente note de service a pour objet d’apporter les précisions sur les modalités d’attribution du diplôme national du brevet (DNB) définies par l’arrêté du 31 décembre 2015 modifié par l’arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet. Elle entre en vigueur à compter de la session 2018 du DNB.
Elle abroge la note de service n° 2016-063 du 6 avril 2016 relative aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet.
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=122780
